Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY PLANT
MOREL Vincent, Claude, 76, Chemin des Brusquets, 06600 ANTIBES. MOREL Michel, Paul, René, Avenue Juliette ADAM, Villa les Kum-Quats, 06250 GOLFE JUAN.

Numéro de dépôt :
1324175
Date de dépôt :
14/08/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/1995

Présentation de la marque BABY PLANT

Déposée le 14 août 1985 par MOREL Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY PLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREL Vincent, Claude, 76, Chemin des Brusquets, 06600 ANTIBES. MOREL Michel, Paul, René, Avenue Juliette ADAM, Villa les Kum-Quats, 06250 GOLFE JUAN. - France.

La marque BABY PLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY PLANT est expirée depuis le 14 août 1995.

MOREL Vincent a également déposé les autres marques suivantes : BÉBÉ PLANT , chic+nature


MOREL Vincent, Claude, 76, Chemin des Brusquets, 06600 ANTIBES. MOREL Michel, Paul, René, Avenue Juliette ADAM, Villa les Kum-Quats, 06250 GOLFE JUAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Ustensiles et Récipients Produits Horticoles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.